Liste des publicités des actes
108 résultats
Délibération du CCAS – Renouvellement de la commission permanente
Date de publication :
Délibération du CCAS – Délégation de pouvoirs au Président du Conseil d’administration
Date de publication :
Délibération du CCAS – Election de la Vice-Présidente déléguée du Conseil d’administration du CCAS
Date de publication :
Délibération du CCAS – Election du Vice-Président du Conseil d’administration du CCAS
Date de publication :
Décision du Maire – Demande d’aide financière auprès de la CAF pour la mise en conformité du bâtiment de la crèche Chapi-Chapo
Date de publication :
Décision du Maire – Demande d’aide financière auprès de la CAF pour la mise en conformité du bâtiment de la crèche Caramel et Nougatine
Date de publication :
Décision du Maire – Contrat de maintenance des hayons élévateurs – HYDROPARTS – 2026-CONT-10
Date de publication :
Décision du Maire – Signature de la convention de coordination entre la police municipale de la commune et les forces de sécurité de l’État de la Brigade de Gendarmerie de Plaisance-du-Touch
Date de publication : | Mis à jour :
Délibération – Autorisation de modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs éducatifs
Date de publication : | Mis à jour :
Délibération – Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent entre la commune et le CCAS
Date de publication : | Mis à jour :
Délibération – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Date de publication : | Mis à jour :
Délibération – Vote des taux des impôts directs locaux
Date de publication : | Mis à jour :